Conseil Municipal du 02 juin 1980




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
80-100DESIGNATION DES REPRESENTANTS MUNICIPAUX A L'ASSOCIATION DE PRE-ANIMATION DU CENTRE SOCIAL DE BELIGNY. - Délibération - (sans annexe)
80-101OPERATION DE RENOVATION DECHAVANNE II - DESIGNATION DU MAITRE D'OUVRAGE. - Délibération - (sans annexe)
80-102CONTRAT VILLE-MOYENNE. OPERATION N° 2. HABITAT SOCIAL RESTAURE DU CENTRE. CESSION D'IMMEUBLE : SIS 288, RUE NATIONALE A LA SOCIETE CALADOISE D'HLM. - Délibération - (sans annexe)
80-103CONTRAT VILLE-MOYENNE. OPERATION N° 2. HABITAT SOCIAL RESTAURE DU CENTRE. CESSION D'IMMEUBLE : SIS 352 A 366, RUE NATIONALE A L'OPAC DU RHONE. - Délibération - (sans annexe)
80-104APPEL D'OFFRES OUVERT FUEL-OIL DOMESTIQUE, SUPERCARBURANT ET GASOIL POUR BATIMENTS ET VEHICULES MUNICIPAUX - APPROBATION DU DOSSIER - Délibération - (sans annexe)
80-105CREATION D'UN EMPLOI DE REDACTEUR AU SERVICE INFORMATIQUE. - Délibération - (sans annexe)
80-106EXTENSION DE LA REGIE DE RECETTES DE L'ABATTOIR. TAXE DE LAVAGE. - Délibération - (sans annexe)
80-107RUE JEAN-BAPTISTE MARTINI. MISE A L'ALIGNEMENT ENTRE LA RUE DE THIZY ET L'AVENUE LAURENT BONNEVAY. DEMANDE D'OUVERTURE D'ENQUETE D'UTILITE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE. - Délibération - (sans annexe)
80-108CHEMIN DEPARTEMENTAL N° 70 RUE DE LA MALADIERE. ELARGISSEMENT ET FIXATION DES EMPRISES ENTRE LA RN 6 ET LA RUE J.M. SAVIGNY. DEMANDE D'OUVERTURE D'ENQUETE D'UTILITE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE. - Délibération - (sans annexe)
80-109CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE - DEFINITION DU PROGRAMME. - Délibération - (sans annexe)
80-110NOMINATION D'UN AUXILIAIRE SUR UN EMPLOI DE STENODACTYLO. - Délibération - (sans annexe)
80-111CREATION D'EMPLOIS A L'ECOLE DE MUSIQUE. - Délibération - (sans annexe)
80-112SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'UNION NAUTIQUE DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)